Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) AMTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ChampNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMTECH domicilié(e) 81 QUAI JOSEPH GILLET, 69004 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 752 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie GARCIA EIS - France.
La marque ChampNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMTECH SA - 81 QUAI JOSEPH GILLET, 69004 LYON - France - SIREN 409752672
Sophie GARCIA EIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Coutellerie, fourchettes, cuillères, ouvres bouteilles Glaces, meubles, bouchons en liège Verres, flûtes, coupes à champagne, seau à rafraîchir Verreries et porcelaines. Foie gras, gelées, confitures, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Champagne Communications par terminaux d'ordinateurs, services télématiques, services de communications via Internet, services en lignes, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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